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SASU GRD
Adresse : 10, Rue Mayor de Montricher 13290 Aix-en-Provence
Tél : 0800 222 202
Mail : contact@o2toit.fr
Capital social : 450 000euros
Conformément à l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29/07/1982 :
Directeur de la publication : Romain DEGUFFROY, président
Sous-directeur de la publication : Marjory DUC, Responsable Marketing & Communication
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Conception, réalisation et maintenance : GRD
Le site O2 TOIT® peut être amené à proposer des liens vers d’autres sites , essentiellement des sites officiels ( Gouvernement, institutions, …). Nous indiquons systématiquement le site concerné. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de l’Editeur.
Les marques verbales et visuelles : O2 TOIT®, Solar Experience O2 TOIT® sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite de la société, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Pour toute utilisation, il conviendra de solliciter préalablement l’accord en nous contactant ( lien vers formulaire)
Ces marques ont fait l’objet d’une déclaration à l’INPI. ( Mettre renvoi pdf )
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication au public sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations visuelles, photographiques, iconographiques, audiovisuelles ou autres.
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des règles de propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie du site web sur un quelconque support par tout procédé est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite.
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 06 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.
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Hébergement
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Crédits
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